Terre
d'Accord

Menu

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Terre d’Accord l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

La connexion et la navigation sur le site implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Edition du site 

Le présent site, accessible à l’URL www.terredaccord.com (le « Site »), est édité par :

Corinne Brenne, résidant 309 rue du Puits 76740 La Chapelle sur Dun, de nationalité Française

Hébergement

Le Site est hébergé par la société O2Switch, situé 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, (contact téléphonique : (+33) 4 44 44 60 40).

Directeur de publication 

Le Directeur de la publication du Site est Corinne Brenne.

Nous contacter 

Par téléphone : +33 6 76 59 35 18

Par email : contact@terredaccord.com

Par courrier : 309 rue du Puits 76740 La Chapelle sur Dun

Collecte des données

Le site assure à l’utilisateur une collecte et un traitement de vos données à caractère personnel dans le respect de la vie privée conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

En vertu de cette loi, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. Ce droit s’exerce via un formulaire inclus dans la newsletter.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site sans autorisation de l’éditeur est prohibée et pourra entrainer des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et le code civil.